Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
B & F
CIPEP, SARL
Numéro de dépôt :
4058862
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque B & F
Déposée par voie électronique le 7 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIPEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « B & F »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIPEP domicilié(e) appt. 7, 37 rue Ibn Abi Zaraâ - 14000 - Kenitra - Maroc.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frederick mahieu domicilié(e) 8 rue de sotteville - 76100 - Rouen - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIPEP a également déposé les autres marques suivantes : LITTLE STORK
CIPEP, SARL - appt. 7, 37 rue Ibn Abi Zaraâ - 14000 - Kenitra - Maroc
M. frederick mahieu - 8 rue de sotteville - 76100 - Rouen - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639563 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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